Conditions Générales de Ventes

Préambule :

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part, par la société « Les 13or du Broc' », représentée par Mr EMMRICH Alexandre et Mme KUNZ Valérie dont le siège social se situe au 2 Boulevard de la Valla 36000 Châteauroux et immatriculée sous le numéro SIREN 888 109 667  ; et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat ou commande (produit ou prestation).

Le client reconnait avoir pris connaissance des conditions générales de vente ci-dessous et déclare les accepter sans réserve.

« Les 13or du Broc' » se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment et sans préavis. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Commande :

Toute validation vaut pour acceptation pleine et entière de l’impression tel qu’il est figuré sur les photos. Une fois votre commande validée, aucune modification ne sera possible.

Aucune commande ne sera expédiée avant réception du règlement du solde de votre commande.

En cas de non règlement, Les 13or du Broc' se réserve le droit de ne pas honorer la commande.

Pour toutes questions, avant de finaliser une commande, vous pouvez nous contacter au 06.38.43.22.98  

ou par mail a les13ordubroc@gmail.com 

Tarifs :

Les prix figurant sur le site ne sont pas majorés du taux de TVA, la vente de biens d'occasion n'implique pas la TVA. Les 13or du Broc' se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur lors d'une validation de commande sera le seul applicable.

Délais et livraison :

Les délais de réalisation de votre commande peuvent variés (minimum 3 jours).

Les 13or du Broc' ne serait être tenue responsable pour toute réclamation concernant la livraison, qu’il s’agisse d’un retard de livraison, d’une perte, d’un vol ou d’une dégradation à la réception du colis.

Les produits sont envoyés par La Poste ou d'autres livreurs. Plusieurs modes d’envoi  sont proposés Poste (lettre simple ou suivi, colissimo,…). Les frais de port sont à la charge de l’acheteur.

 Rétractation :

Vous avez la possibilité de vous rétracter sous un délais de 14 jours. Le décompte du délais de rétractation débute à compter de la réception du bien acheté.

Responsabilité :

La responsabilité de Les 13or du Broc' ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau internet tel que : perte de données, intrusion, virus, rupture de service, ou autre problème involontaire.

Les renseignements donnés sur le site, photos, fiches produits, prix,… sont, donnés à titre indicatifs.

Les 13or du Broc' s’efforce de veiller à l’exactitude des informations présentes sur son site.

Les erreurs susceptibles de s’y être introduites sont fortuites et rectifiées dans les plus brefs délais.

La responsabilité de Les 13or du Broc' ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister, malgré toutes les précautions prises, dans la présentation des produits.

 Propriétés intellectuelles :

Toutes les créations de ce site ou toutes œuvres délivrées sous quelques formes que ce soit par Les 13or du Broc' sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Les 13or du Broc', protégées par le droit de la propriété littéraire et artistique ainsi que la loi du 17 juillet 1970 sur le droit de la personne sur son image.

Toute reproduction, même partielle, du site ou d’une création est strictement interdite et expose les contrevenants aux sanctions prévues.